Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CALINOURS
Numéro de dépôt :
3770123
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CALINOURS
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par BIGHELLI CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALINOURS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIGHELLI CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556571 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23